Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure aura lieu le Jeudi 14 Novembre à 19h15
En Mairie – Salle du Conseil

A l’ordre du Jour:

N° 2019 – 084 : Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable 2018 (RPQS)
N° 2019 – 085 : Décisions Modificatives n° 4 et 5 – Budget Principal
N° 2019 – 086 : Décision Modificative n°1 – Budget de l’Eau
N° 2019 – 087 : Présentations en non-valeur de titres de recettes non recouvrables – Budget Général
N° 2019 – 088 : Présentations en non-valeur de titres de recettes non recouvrables – Budget de l’Eau
N° 2019 – 089 : Dispositif Aide à l’implantation commerciale et artisanale avec vitrine
N° 2019 – 090 : Attribution d’une aide à l’implantation commerciale avec vitrine
N° 2019 – 091 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
N° 2019 – 092 : Demandes de subventions pour les services culturels de la ville
N° 2019 – 093 : Don de l’association pour la Restauration et la Sécurité des Eglises de La Mure
N° 2019 – 094 : Mandat de vente pour un bien communal
N° 2019 – 095 : Suppressions/créations de poste – Avancements de grades
N° 2019 – 096 : Suppression d’un poste au service scolaire
N° 2019 – 097 : CDG 38 – Autorisation pour faire appel au « service emploi »
N° 2019 – 098 : CDG 38 – Adhésion à la convention de participation de « protection sociale complémentaire »
N° 2019 – 099 : Octroi de bons d’achat de Noël
N° 2019 – 100 : Règlement de fonctionnement du multi-accueil « Des Roses et des Choux »
N° 2019 – 101 : Diagnostic Radon – Groupement de commandes avec la C.C.M
N° 2019 – 102 : Dimanches du Maire 2020 – ouvertures dominicales
N° 2019 – 103 : Motion contre la nouvelle organisation du SIP du centre des impôts de La Mure
N° 2019 – 104 : Motion « Loup »

Les comptes-rendus de séance complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème étage de l’Hôtel de Ville.

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Les commissions municipales

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Comme la loi l’y autorise, le conseil municipal a créé des commissions, permanentes, chargées d’étudier des questions soumises au conseil : soit par l’Administration, soit par les membres du conseil. Elles sont composées exclusivement de conseillers municipaux, en respectant la représentation proportionnelle du conseil municipal.

Le conseil municipal, en début de mandature a ainsi fixé :

  • Le nombre de commissions et leur dénomination,
  • Le nombre de membres qu’elles comportent.

Ainsi chacune de ces commissions vise à préparer le travail et les délibérations du conseil municipal, formant ainsi une instance d’explication, d’information et de débats dans son domaine de compétence. La présidence de chacune des commissions est assurée par un conseiller municipal n’ayant pas de délégations parmi les sujets traités. Il travaille en partenariat avec l’adjoint au maire en charge de ces questions.

La municipalité de La Mure compte ainsi sept commissions municipales présidées par :

Patrick MARCHETTI
Urbanisme, Travaux et Voirie
Marc GHIRONI
Education, Affaires scolaires et périscolaires
Fabien CALONEGO
Sécurité, Circulation et stationnement
Patrick LAURENS
Eau, Environnement et Economies d’Energie
Eric NEF
Jeunesse et Sport
Marie-Christine IDELON-RITON
Culture et Patrimoine
Adeline FAYARD
Finances, Economie et Administration générale

 

Les commissions extra-municipales

Le conseil municipal a également décidé de créer des commissions extra-municipales destinées à compléter les travaux des commissions municipales et permettant d’accueillir des personnes non-élues.

Dominique FANGET
Accessibilité, Handicap et Lien social
Michèle GIACOMETTI
Embellissement, Fleurissement et Décorations