Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Mercredi 28 Octobre 2020 à 19h30.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure (port du masque obligatoire)

A l’ordre du Jour :

  • n° 2020-077 : Décision Modificative n°4 – Budget Général
  • n° 2020-078 : RPQS Eau Potable 2019
  • n° 2020-079 : CCM – Prise de Compétence Alpe du Grand Serre
  • n° 2020-080 : CCM – Opposition au transfert de compétence PLU
  • n° 2020-081 : Attribution aide à l’implantation à Sport Matheysine
  • n° 2020-082 : Attribution aide à l’implantation à Avangarde Store
  • n° 2020-083 : Convention participation classe ULIS – Jarrie
  • n° 2020-084 : Convention participation classe ULIS – Brié et Angonnes
  • n° 2020-085 : Modification du Comité Technique
  • n° 2020-086 : Avancements de grades
  • n° 2020-087 : Solde du Régime Indemnitaire 2020
  • n° 2020-088 : Modalités Régime Indemnitaire 2021
  • n° 2020-089 : Prime 13ème mois à compter de 2021
  • n° 2020-090 : Octroi de bons d’achats de Noël aux enfants d’agents communaux
  • n° 2020-091 : Demande subventions départementales – Fonctionnement des services culturels
  • n° 2020-092 : Location Salle de la Fayolle à l’U.G.A
  • n° 2020-093 : Dimanches du Maire 2021 – ouvertures dominicales des commerces

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Les commissions municipales

Comme la loi l’y autorise, le conseil municipal a créé des commissions, permanentes, chargées d’étudier des questions soumises au conseil : soit par l’Administration, soit par les membres du conseil. Elles sont composées de conseillers municipaux, en respectant la représentation proportionnelle du conseil municipal.

 

Le conseil municipal, en début de mandature a ainsi fixé :

 

  • Le nombre de commissions et leur dénomination,
  • Le nombre de membres qu’elles comportent.

Ainsi chacune de ces commissions vise à préparer le travail et les délibérations du conseil municipal, formant ainsi une instance d’explication, d’information et de débats dans son domaine de compétence. La présidence de chacune des commissions est assurée par un conseiller municipal n’ayant pas de délégations parmi les sujets traités. Il travaille en partenariat avec l’adjoint au maire en charge de ces questions.

La municipalité de La Mure compte ainsi neuf commissions municipales intitulées comme suit :

Urbanisme, Travaux et Voiries
Sécurité, Circulation et Stationnement
Scolaire et Jeunesse
Eau, Environnement, Economies d'Energie
Cadre de Vie
Finances et Administration Générale
Culture et Patrimoine
Sport
Lien Social et Handicap

 

« Lien social et Handicap »… une commission extra-municipale

Le conseil municipal a également décidé de créer une commission extra-municipale permettant d’accueillir des personnes non-élues représentatives des associations et des usagers en lien avec le sujet du handicap et de l’accessibilité

Commission Lien Social et Handicap
Présidée par Adeline FAURE