Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal

La dernière séance du Conseil municipal de La Mure  a eu lieu le Mercredi 24 Juin 2020 à 19h15.
–> salle du complexe sportif Jean Morel (mesures exceptionnelles covid-19)

A l’ordre du Jour :

  • n° 2020-040 : Budget Principal – Affectation du résultat 2019
  • n° 2020-041 : Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget Principal
  • n° 2020-042 : Budget annexe de l’Eau – Affectation du résultat 2019
  • n° 2020-043 : Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe de l’Eau
  • n° 2020-044 : Budget aux Affaires Scolaires – Affectation du résultat 2019
  • n° 2020-045 : Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget aux Affaires Scolaires
  • n° 2020-046 : Subventions au C.C.A.S, au Pôle d’Animation, aux Affaires scolaires
  • n° 2020-047 : Attribution des subventions 2020 aux associations sportives
  • n° 2020-048 : Attribution des subventions 2020 aux associations culturelles
  • n° 2020-049 : Subvention 2020 à l’association des Conciliateurs du Dauphiné
  • n° 2020-050 : Indemnités de conseil au Trésorier
  • n° 2020-051 : Attribution d’une aide à l’implantation : Sté Epi’Vrac
  • n° 2020-052 : Attribution d’une aide à l’implantation : Sté Tacos Corner
  • n° 2020-053 : ENS – Cession de terrains au Département de l’Isère
  • n° 2020-054 : Tarifs de la cantine scolaire
  • n° 2020-055 : Règlement de service de l’Eau
  • n° 2020-056 : Exonération Taxe d’Aménagement – Parking Citadelle
  • n° 2020-057 : Remboursement travaux de toiture à M Genevois – Rue Croix Blanche
  • n° 2020-058 : Attribution d’une subvention Plan Façades – M et Mme Villaret
  • n° 2020-059 : Composition de la Commission « Lien Social et Handicap »

Les comptes-rendus de séance complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Les commissions municipales

Comme la loi l’y autorise, le conseil municipal a créé des commissions, permanentes, chargées d’étudier des questions soumises au conseil : soit par l’Administration, soit par les membres du conseil. Elles sont composées de conseillers municipaux, en respectant la représentation proportionnelle du conseil municipal.

 

Le conseil municipal, en début de mandature a ainsi fixé :

 

  • Le nombre de commissions et leur dénomination,
  • Le nombre de membres qu’elles comportent.

Ainsi chacune de ces commissions vise à préparer le travail et les délibérations du conseil municipal, formant ainsi une instance d’explication, d’information et de débats dans son domaine de compétence. La présidence de chacune des commissions est assurée par un conseiller municipal n’ayant pas de délégations parmi les sujets traités. Il travaille en partenariat avec l’adjoint au maire en charge de ces questions.

La municipalité de La Mure compte ainsi neuf commissions municipales intitulées comme suit :

Urbanisme, Travaux et Voiries
Sécurité, Circulation et Stationnement
Scolaire et Jeunesse
Eau, Environnement, Economies d'Energie
Cadre de Vie
Finances et Administration Générale
Culture et Patrimoine
Sport
Lien Social et Handicap

 

« Lien social et Handicap »… une commission extra-municipale

Le conseil municipal a également décidé de créer une commission extra-municipale permettant d’accueillir des personnes non-élues représentatives des associations et des usagers en lien avec le sujet du handicap et de l’accessibilité

Commission Lien Social et Handicap
Présidée par Adeline FAURE