Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Lundi 22 Avril 2024 à 19h15.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure

A l’ordre du Jour :

  • n° 2024-047 : RH – Création postes de saisonniers
  • n° 2024-048 : RH – Création emplois d’été
  • n° 2024-049 : RH – Modification tableau des effectifs
  • n° 2024-050 : RH – Mandat CDG 38 – Prévoyance Personnel
  • n° 2024-051 : Subvention CCA et Affaires Scolaires
  • n° 2024-052 : Demande subventions – Accompagnement Place Pasteur
  • n° 2024-053 : Demande subventions – Equipements de Police Municipale
  • n° 2024-054 : TE38 – Transfert de compétence pour installation de bornes de recharges véhicules électriques
  • n° 2024-055 : PAM – Tarifs des emplacements dans le cadre de manifestations
  • n° 2024-056 : Certification de la gestion durable de la forêt communale
  • n° 2024-057 : Stand de tir – convention collecte de plomb
  • n° 2024-058 : Convention pour ancrage de dispositifs sur immeubles privés
  • n° 2024-059 : Urba – Plan Façade 3 Rue Bon Repos
  • n° 2024-060 : Urba – Plan Façade 98-98bis rue Jean Jaurès (1)
  • n° 2024-061 : Urba – Plan Façade 98-98bis rue Jean Jaurès (2)
  • n° 2024-062 : Urba – Plan Façade 63bis rue des Alpes
  • n° 2024-063 : Echange terrain avec la SCI DGFun’R
  • n° 2024-064 : Aide à l’Implantation – LED Informatic
  • n° 2024-065 : Décision Modificative n°1 – Budget Principal

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de séances du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance et les résultats des votes.

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Année 2021

Année 2022

Année 2023

Année 2024

Les commissions municipales

Comme la loi l’y autorise, le conseil municipal a créé des commissions, permanentes, chargées d’étudier des questions soumises au conseil : soit par l’Administration, soit par les membres du conseil. Elles sont composées de conseillers municipaux, en respectant la représentation proportionnelle du conseil municipal.

 

Le conseil municipal, en début de mandature a ainsi fixé :

 

  • Le nombre de commissions et leur dénomination,
  • Le nombre de membres qu’elles comportent.

Ainsi chacune de ces commissions vise à préparer le travail et les délibérations du conseil municipal, formant ainsi une instance d’explication, d’information et de débats dans son domaine de compétence. La présidence de chacune des commissions est assurée par un conseiller municipal n’ayant pas de délégations parmi les sujets traités. Il travaille en partenariat avec l’adjoint au maire en charge de ces questions.

La municipalité de La Mure compte ainsi neuf commissions municipales intitulées comme suit :

Urbanisme, Travaux et Voiries
Sécurité, Circulation et Stationnement
Scolaire et Jeunesse
Eau, Environnement, Economies d'Energie
Cadre de Vie
Finances et Administration Générale
Culture et Patrimoine
Sport
Lien Social et Handicap

 

« Lien social et Handicap »… une commission extra-municipale

Le conseil municipal a également décidé de créer une commission extra-municipale permettant d’accueillir des personnes non-élues représentatives des associations et des usagers en lien avec le sujet du handicap et de l’accessibilité

Commission Lien Social et Handicap
Présidée par Adeline FAURE