Le conseil municipal

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Jeudi 24 Septembre 2020 à 19h15.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure (port du masque obligatoire)

A l’ordre du Jour :

  • n° 2020-060 : Décisions modificatives n°1 – n° 2 et n° 3 – Budget général
  • n° 2020-061 : Transfert de la garantie d’emprunt accordée à Néolia au profit de la S.D.H.
  • n° 2020-062 : Création d’un poste à temps non-complet au service scolaire
  • n° 2020-063 : Modification du tableau des emplois : créations et suppressions de postes
  • n° 2020-064 : Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) : candidatures proposées
  • n° 2020-065 : Entrée Nord – création aire de stationnement – demande de subvention au Département
  • n° 2020-066 : Réfection de l’Avenue de la République : demande de subvention au Département
  • n° 2020-067 : Forêts communales – complément de régénération –demande de subvention
  • n° 2020-068 : Attribution de subventions à des associations sportives
  • n° 2020-069 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Marie RUELLE
  • n° 2020-070 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Elisabeth PEQUIGNOT
  • n° 2020-071 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Nova BONNANS
  • n° 2020-072 : Attribution d’une aide à l’implantation commerciale et artisanale avec vitrine 
  • n° 2020-073 : Bail emphytéotique avec la société « Complicité Homme et Chien »
  • n° 2020-074 : B.E.A. avec le S.I.A.G. pour la gestion et l’entretien du Restaurant « La Flambée »
  • n° 2020-075 : Opposition au transfert de la compétence « Eau et Assainissement » à la C.C.M
  • n° 2020-076 : Avenant Régime Indemnitaire
  • n° 2020-077 : Tarif Location salle de l’espace De la Fayolle

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Les commissions municipales

Comme la loi l’y autorise, le conseil municipal a créé des commissions, permanentes, chargées d’étudier des questions soumises au conseil : soit par l’Administration, soit par les membres du conseil. Elles sont composées de conseillers municipaux, en respectant la représentation proportionnelle du conseil municipal.

 

Le conseil municipal, en début de mandature a ainsi fixé :

 

  • Le nombre de commissions et leur dénomination,
  • Le nombre de membres qu’elles comportent.

Ainsi chacune de ces commissions vise à préparer le travail et les délibérations du conseil municipal, formant ainsi une instance d’explication, d’information et de débats dans son domaine de compétence. La présidence de chacune des commissions est assurée par un conseiller municipal n’ayant pas de délégations parmi les sujets traités. Il travaille en partenariat avec l’adjoint au maire en charge de ces questions.

La municipalité de La Mure compte ainsi neuf commissions municipales intitulées comme suit :

Urbanisme, Travaux et Voiries
Sécurité, Circulation et Stationnement
Scolaire et Jeunesse
Eau, Environnement, Economies d'Energie
Cadre de Vie
Finances et Administration Générale
Culture et Patrimoine
Sport
Lien Social et Handicap

 

« Lien social et Handicap »… une commission extra-municipale

Le conseil municipal a également décidé de créer une commission extra-municipale permettant d’accueillir des personnes non-élues représentatives des associations et des usagers en lien avec le sujet du handicap et de l’accessibilité

Commission Lien Social et Handicap
Présidée par Adeline FAURE