Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Jeudi 24 Septembre 2020 à 19h15.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure (port du masque obligatoire)

A l’ordre du Jour :

  • n° 2020-060 : Décisions modificatives n°1 – n° 2 et n° 3 – Budget général
  • n° 2020-061 : Transfert de la garantie d’emprunt accordée à Néolia au profit de la S.D.H.
  • n° 2020-062 : Création d’un poste à temps non-complet au service scolaire
  • n° 2020-063 : Modification du tableau des emplois : créations et suppressions de postes
  • n° 2020-064 : Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) : candidatures proposées
  • n° 2020-065 : Entrée Nord – création aire de stationnement – demande de subvention au Département
  • n° 2020-066 : Réfection de l’Avenue de la République : demande de subvention au Département
  • n° 2020-067 : Forêts communales – complément de régénération –demande de subvention
  • n° 2020-068 : Attribution de subventions à des associations sportives
  • n° 2020-069 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Marie RUELLE
  • n° 2020-070 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Elisabeth PEQUIGNOT
  • n° 2020-071 : Plan façades : attribution de subvention à Mme Nova BONNANS
  • n° 2020-072 : Attribution d’une aide à l’implantation commerciale et artisanale avec vitrine 
  • n° 2020-073 : Bail emphytéotique avec la société « Complicité Homme et Chien »
  • n° 2020-074 : B.E.A. avec le S.I.A.G. pour la gestion et l’entretien du Restaurant « La Flambée »
  • n° 2020-075 : Opposition au transfert de la compétence « Eau et Assainissement » à la C.C.M
  • n° 2020-076 : Avenant Régime Indemnitaire
  • n° 2020-077 : Tarif Location salle de l’espace De la Fayolle

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020