Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Mercredi 19 Juin 2024 à 19h30.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure

A l’ordre du Jour :

  • n° 2024-070 : DM n°2 Budget principal
  • n° 2024-071 : DMn°1 Budget Eau
  • n° 2024-072 : Délégation au maire – admissions en non-valeur
  • n° 2024-073 : Aide à l’implantation commerciale « CREARTICA
  • n° 2024-074 : RH – Création emplois CEE
  • n° 2024-075 : RH – Recours à contrat d’apprentissage
  • n° 2024-076 : RH – Modification Tableau des effectifs
  • n° 2024-077 : RH – Organisation de séjours en camps avec nuitées
  • n° 2024-078 : Multi-accueil – Tarifs au 01.09.2024
  • n° 2024-079 : Multi-accueil – Approbation du Règlement et Projet d’établissement
  • n° 2024-080 : Convention CCM – coopération et financement 2024 pour les ACM
  • n° 2024-081 : Convention Police municipale et bailleurs sociaux
  • n° 2024-082 : TE 38 – Convention adhésion au service cartographique en ligne
  • n° 2024-083 : TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public
  • n° 2024-084 : Urba – Autorisation d’ester en justice pour défendre les intérêts de la commune
  • n° 2024-085 : Urba – Cession d’une grange rue Saint-Jacques
  • n° 2024-086 : Urba – Plan Façades 2 rue de l’Eglise
  • n° 2024-087 : Bail emphytéotique avec Villages Vivants, pour la chapelle du Château de Beaumont
  • n° 2024-088 : Subvention à l’association « L’ENTRE »
  • n° 2024-089 : Subventions 2024 aux associations culturelles
  • n° 2024-090 : Subvention attribuée au G.E.M
  • n° 2024-091 : Subvention à l’association « Hors des Murs »
  • n° 2024-092 : Convention avec le Département pour financement des travaux du Boulevard Paul Décard

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de séances du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance et les résultats des votes.

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Année 2021

Année 2022

Année 2023

Année 2024