Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Mercredi 28 Octobre 2020 à 19h30.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure (port du masque obligatoire)

A l’ordre du Jour :

  • n° 2020-077 : Décision Modificative n°4 – Budget Général
  • n° 2020-078 : RPQS Eau Potable 2019
  • n° 2020-079 : CCM – Prise de Compétence Alpe du Grand Serre
  • n° 2020-080 : CCM – Opposition au transfert de compétence PLU
  • n° 2020-081 : Attribution aide à l’implantation à Sport Matheysine
  • n° 2020-082 : Attribution aide à l’implantation à Avangarde Store
  • n° 2020-083 : Convention participation classe ULIS – Jarrie
  • n° 2020-084 : Convention participation classe ULIS – Brié et Angonnes
  • n° 2020-085 : Modification du Comité Technique
  • n° 2020-086 : Avancements de grades
  • n° 2020-087 : Solde du Régime Indemnitaire 2020
  • n° 2020-088 : Modalités Régime Indemnitaire 2021
  • n° 2020-089 : Prime 13ème mois à compter de 2021
  • n° 2020-090 : Octroi de bons d’achats de Noël aux enfants d’agents communaux
  • n° 2020-091 : Demande subventions départementales – Fonctionnement des services culturels
  • n° 2020-092 : Location Salle de la Fayolle à l’U.G.A
  • n° 2020-093 : Dimanches du Maire 2021 – ouvertures dominicales des commerces

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020