Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Lundi 12 Juillet 2021 à 20h00.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure

A l’ordre du Jour :

  • n° 2021-093 : Décision Modificative n°3
  • n° 2021-094 : Décision Modificative n°4
  • n° 2021-095 : Décision Modificative n°5
  • n° 2021-096 : Décision Modificative n°6
  • n° 2021-097 : Prêt relais Banque Postale – Travaux plan de relance
  • n° 2021-098 : Vente d’un terrain à M. Saint-Marc zone des Révoulins
  • n° 2021-099 : Vente d’un module Pumptrack
  • n° 2021-100 : Attribution d’une aide à l’implantation – Boucherie du Breuil
  • n° 2021-101 : Attribution d’une aide à l’implantation – Tacos de La Mure
  • n° 2021-102 : Convention – Frais de fonctionnement école Ste-Thérèse
  • n° 2021-103 : Règlement de fonctionnement du multi-accueil
  • n° 2021-104 : Règlement Intérieur des services périscolaires
  • n° 2021-105 : Règlement Intérieur de l’Ecole de Musique
  • n° 2021-106 : Participation financière frais de scolarité ULIS – Grenoble
  • n° 2021-107 : Gratification de stagiaire
  • n° 2021-108 : Subvention à l’association Terre de Sens
  • n° 2021-109 : RH – Créations et suppressions de poste – Tableau des emplois
  • n° 2021-110 : RH – Recrutement agent contractuel à temps non-complet
  • n° 2021-111 : RH – Création poste au multi-accueil
  • n° 2021-112 : RH – Création poste emploi d’été – centre de vaccination
  • n° 2021-113 : RH – Recours au contrat d’apprentissage
  • n° 2021-114 : RH – Adhésion au contrat groupe assurance risques statutaires
  • n° 2021-115 : Convention installation cuve à gaz – SCI Le Grand Bleu
  • n° 2021-116 : SIAJ – Convention de participation financière inhérente à la facturation
  • n° 2021-117 : SIAJ – Subvention de fonctionnement des communes adhérentes

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Année 2021