Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure aura lieu le Jeudi 14 Novembre à 19h15
En Mairie – Salle du Conseil

A l’ordre du Jour:

N° 2019 – 084 : Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable 2018 (RPQS)
N° 2019 – 085 : Décisions Modificatives n° 4 et 5 – Budget Principal
N° 2019 – 086 : Décision Modificative n°1 – Budget de l’Eau
N° 2019 – 087 : Présentations en non-valeur de titres de recettes non recouvrables – Budget Général
N° 2019 – 088 : Présentations en non-valeur de titres de recettes non recouvrables – Budget de l’Eau
N° 2019 – 089 : Dispositif Aide à l’implantation commerciale et artisanale avec vitrine
N° 2019 – 090 : Attribution d’une aide à l’implantation commerciale avec vitrine
N° 2019 – 091 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations sportives
N° 2019 – 092 : Demandes de subventions pour les services culturels de la ville
N° 2019 – 093 : Don de l’association pour la Restauration et la Sécurité des Eglises de La Mure
N° 2019 – 094 : Mandat de vente pour un bien communal
N° 2019 – 095 : Suppressions/créations de poste – Avancements de grades
N° 2019 – 096 : Suppression d’un poste au service scolaire
N° 2019 – 097 : CDG 38 – Autorisation pour faire appel au « service emploi »
N° 2019 – 098 : CDG 38 – Adhésion à la convention de participation de « protection sociale complémentaire »
N° 2019 – 099 : Octroi de bons d’achat de Noël
N° 2019 – 100 : Règlement de fonctionnement du multi-accueil « Des Roses et des Choux »
N° 2019 – 101 : Diagnostic Radon – Groupement de commandes avec la C.C.M
N° 2019 – 102 : Dimanches du Maire 2020 – ouvertures dominicales
N° 2019 – 103 : Motion contre la nouvelle organisation du SIP du centre des impôts de La Mure
N° 2019 – 104 : Motion « Loup »

Les comptes-rendus de séance complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème étage de l’Hôtel de Ville.

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de chaque séance du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance. Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2014

Année 2015

Année 2016

Année 2017

Année 2018

Année 2019