Les séances du Conseil

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Présidé par le maire, le Conseil municipal délibère à l’Hôtel de Ville, dans la salle du conseil. Ses séances sont publiques.

Prochaine séance du Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil municipal de La Mure  aura lieu le Jeudi 07 Décembre 2023 à 19h15.
–> salle du Conseil Municipal – Hôtel de ville de La Mure

A l’ordre du Jour :

  • n° 2023-123 : Décision Modificative n°8 – Budget Général
  • n° 2023-124 : Décision Modificative n°2 – Budget de l’Eau
  • n° 2023-125 : Présentation en non-valeur de recettes non-recouvrables
  • n° 2023-126 : Présentation du RPQS de l’Eau 2022
  • n° 2023-127 : RH – Création de postes non-permanents pour accroissement d’activité
  • n° 2023-128 : RH – Création d’un poste d’agent d’entretien en espaces verts
  • n° 2023-129 : RH – Modif. du tableau des effectifs (modification des temps de travail)
  • n° 2023-130 : RH – Modif. du tableau des effectifs (changements de grades)
  • n° 2023-131 : RH – Prime exceptionnelle du « pouvoir d’achat » 2023
  • n° 2023-132 : RH – Prise en charge de frais de déplacements
  • n° 2023-133 : RH – Octroi de bons d’achats de Noël
  • n° 2023-134 : Clôture de la Régie du Pôle d’Animation de La Mure
  • n° 2023-135 : Attribution de subventions sportives
  • n° 2023-136 : Urbanisme – Echanges avec Alpes Isère Habitat
  • n° 2023-137 : Urbanisme – Servitude de passage et entretien cheminement (cités minières / SDH)
  • n° 2023-138 : Urbanisme – Attribution aide « Plan Façades » 54b rue des Alpes
  • n° 2023-139 : Renouvellement de la convention « Fourrière véhicules »
  • n° 2023-140 : Convention de prêt avec le Département pour drapeau du Musée Matheysin
  • n° 2023-141 : Aires de jeux pour enfants – Demande de subventions

Les comptes-rendus de séances complets sont publiés après validation du Conseil Municipal lors de la séance suivante.

Rappel : les séances du Conseil Municipal sont publiques. L’accès se fait par l’entrée principale de l’Hôtel de Ville (Place de la Liberté). Les élus siègent dans la salle du Conseil, située au 2ème du bâtiment.

 

Les comptes-rendus du Conseil municipal

Vous trouverez dans cet article les comptes-rendus de séances du Conseil municipal. Ils regroupent in extenso les débats qui ont eu lieu au cours de ces réunions, avec une présentation des délibérations inscrites à l’ordre du jour de chaque séance et les résultats des votes.
Ils sont validés au cours de la séance suivante et mis en ligne à l’issue.

Année 2017

Année 2018

Année 2019

Année 2020

Année 2021

Année 2022

Année 2023